Délibérations et budgets

Janvier |Membres présents ; Projet agroenvironnemental et climatique Haut-Jura Bourgogne-Franche-Comté ; Appel à Manifestation d’Intérêt « Adapter son territoire au changement climatique » ; Convention de partenariat entre les PNR du Haut-Jura et le Jura Vaudois ; RH : proposition de CDIsation d’un Contrat à Durée Déterminée

Février | Membres présents ; Création de l’EPCE – CBN Bourgogne-Franche-Comté – ORIE – modification liée au changement de la rédaction des statuts de l’EPCE

Mars | Membres présents ; Financement du Plan Pastoral Territorial (PPT) des Crêts du Haut-Jura 2023 – 2027 ; Obligations réelles environnementales sur les parcelles acquises par les communes de Bellefontaine et Chapelle-des-Bois dans le cadre du Fonds Vert ; RH : proposition de CDIsation d’un Contrat à Durée Déterminée ; Proposition de remplacement d’un véhicule automobile ; Natura 2000 – études 2025 – Demande de financements

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Février | Convention de collaboration entre la Fédération départementale du Jura pour la pêche et la Protection du Milieu aquatiques et le SM du PNR du Haut-Jura incluant la coordination avec l’AAPPMA »Pêche en Petite Montagne » ; Désignation d’un représentant du PNR du Haut-Jura au sein du Collège des collèges des collectivités territoriales de la Commission Locale de l’Eau du SAGE Ain Aval et Affluents

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Mars | stratégie transfrontalière autour du tourisme et de la mobilité (PTIC FETHaJ) : convention de groupement de commande avec l’ADAEV

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Février | Membres présents ; Approbation du Compte de gestion – Budget principal 2024 ; Approbation du Compte de gestion Budget annexe Life Tourbières 2024 ; Approbation Compte Gestion Budget annexe Leader V 2024; Approbation Compte Gestion Budget annexe Leader VI 2024 ;  Comptes Administratifs 2024 ; Budgets primitifs 2025 ; Tableau des effectifs au 1^er janvier 2025

Février | Affectation de résultats – Budget annexe GCE – HVAO ; Approbation Compte Gestion Budget annexe HVAO 2024 ; Approbation Compte Gestion Budget annexe Valserine 2024 ; AP/CP Echappée Bienne Budget HVAO

Février | Approbation Compte Gestion Budget annexe SCOT – Pays 2024 ; Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) du SCoT du Pays du Haut-Jura

Janvier | membres présents ; intégration Parc coopération environnementale CBN BFC ; Adhésion Parc Groupement de commandes d’énergies RBFC

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